Rémunération des dirigeants
Avanty avocats a développé une expertise unique et transversale sur toutes les questions relatives à la rémunération et au statut des dirigeants. Avanty avocats accompagne l’ensemble des acteurs du marché et a une très forte implantation dans les sociétés du CAC 40 et du SBF 120.
Nos domaines d’intervention
- Préparation des comités des rémunérations, en lien avec les différents intervenants internes et externes
- Rédaction de la politique de rémunération et accompagnement dans sa mise en œuvre
- Plans de LTI, assistance au choix et au design du plan de LTI (stock-options, actions gratuites, plans non qualifiés), rédaction et validation de l’ensemble des documents, conseils sur les aspects juridiques, fiscaux et sociaux du plan
- Retraite supplémentaire, choix du dispositif (article 82, article 83 ou article 39), rédaction des documents, aspects fiscaux et sociaux
- Gestion des arrivées et départs des dirigeants
- Fiscalité, charges sociales et paie
- Gestion de la mobilité internationale
- Entreprises soumises à la réglementation bancaire, assurantielle et coopératives : accompagnement des entreprises dans la gestion de ces réglementations spécifiques
